Confidentialité

En raison de l'importance que revêt la confidentialité des renseignements personnels, le présent site Internet (le Site Internet), appartenant à la Société Radio-Canada (ICI ARTV) est régi selon les principes suivants :

  • 1
  • En règle générale, le Site Internet ne sert pas d'outil de collecte de renseignements personnels (nom, adresse, adresse électronique ou tout autre renseignement pouvant permettre d'identifier une personne).
  • 2
  • Dans certains cas, toutefois, ICI ARTV peut demander à l'utilisateur de s'inscrire et de lui fournir son nom et certains renseignements personnels. L'utilisateur peut refuser de se plier à cette demande; s'il accepte, les renseignements qu'il fournira serviront essentiellement aux fins suivantes :

    1. aider ICI ARTV à assurer la pertinence du Site Internet en adaptant le contenu aux besoins personnels de l'utilisateur;
    2. aider ICI ARTV à évaluer le Site Internet et à l'améliorer en utilisant l'information recueillie pour améliorer le contenu et l'interface, et l'aider à créer de nouveaux services;
    3. à des fins statistiques;
    4. permettre à ICI ARTV, dans les tribunes et forums, d'assurer le respect des règles de bienséance et la qualité des échanges;
    5. informer l'utilisateur de tout fait ou événement susceptible de l'intéresser.
  • 3
  • Si l'utilisateur accepte de s'inscrire, ICI ARTV ne divulguera pas ces renseignements personnels à une tierce partie, si ce n'est en les combinant avec des renseignements fournis par d'autres utilisateurs, de sorte qu'il deviendra tout à fait impossible d'identifier un utilisateur en particulier. Par exemple, le nom et l'adresse de l'utilisateur ne pourraient être divulgués, mais nous pourrions annoncer que 42 % des utilisateurs du Site Internet vivent à Montréal.
  • 4
  • L’utilisateur qui préfère ne pas s'inscrire a néanmoins accès à la majeure partie du Site Internet. Toutefois, il ne peut accéder aux rubriques qui exigent qu'il s'identifie.

ICI ARTV ne recueille, n’utilise ou ne communique pas de renseignements personnels à l'insu de la personne concernée et sans son consentement sauf, de façon non exclusive, les renseignements personnels recueillis:

  1. pour des fins légales, médicales ou de sécurité;
  2. pour la détection et la prévention de fraudes ou pour l'application de la loi;
  3. pour des fins journalistiques, artistiques ou littéraires.